Règlement intérieur

Le règlement intérieur

Textes de références : Code de l’Education en vigueur. Loi n° 2019-791 du 26 juillet 2019 pour une école de la confiance. Loi n° 2018-698 du 3 août 2018 relative à l’encadrement de l’utilisation du téléphone portable dans les établissements d’enseignement scolaire. Plan Vigipirate, consignes de (...)